(Parking Prudhon, ancien espace sablé aménagé) Le stationnement sur les trottoirs, dans les virages, sur les passages piétons est à Marsannay un problème que chacun peut quotidiennement constater et qui va, au fil des ans, en s’accentuant. Il crée des...
L'article L. 2213-25 du code général des collectivités territoriales confère au maire un pouvoir de police spéciale l'autorisant à mettre en demeure les propriétaires d'entretenir des terrains non bâtis, lorsque ceux-ci sont situés à l'intérieur d'une...
Conseil municipal du 13 septembre 2010 Annonce de monsieur le Maire La Fédération des Travaux Publics et des Transports Publics ayant été sollicitée, le Conseil Général et la commune ont décidé d’un commun accord une limitation du gabarit des poids lourds...
LISTE « CHANGEMENTS ET PROGRES POUR MARSANNAY » Il faudra qu’on nous explique pourquoi, à Marsannay, on aime tant jeter l’argent par les fenêtres… Comme vous le savez tous, suite au tract d’information rédigé par les élus d’opposition et distribué aux...
QUE FAIRE DU LOCAL DU CREDIT MUTUEL ??? Lors du Conseil Municipal du 7 juillet 2008, Monsieur le Maire déclare : "La Commune a été contactée par le Crédit Mutuel qui souhaite procéder à la cession d’un ancien local d’activité situé dans le Bourg, à proximité...
Extrait du conseil Municipal du 21 juin 2010, page 17 cliquez ICI "Les familles demandent qu’un chemin piéton soit aménagé le long du chemin aux vaches, côté de la maison de Marsannay, afin de sécuriser les enfants qui fréquentent cet équipement public,...
C'est la question d'un habitant de Marsannay : Il nous a été signalé que sur la porte du local de distribution, un panneau indiquait qu’il n’y avait « Pas de distribution au mois d’août car la Banque alimentaire est fermée » alors nous a-t-on dit, que...
Avez-vous décidé à quelle société vous donnerez la tâche de réaliser l’éco-quartier en Saint Urbain ? PROMOGIM est-elle toujours pressentie ? Réponse de Monsieur le maire : « Aucune décision n’est prise. La société que vous évoquez, PROMOGIM, peut tout...
« En définitive, et suite à l’article paru le 25 juillet 2010 dans le Bien public, quelle somme devra régler Marsannay à la SEMAAD consécutivement à la résiliation de la convention pour Saint-Urbain ? » Réponse de monsieur le Maire qui s’exprimait en...
Etait la troisième question posée par notre liste à Monsieur le Maire, qui s'exprimait en son nom et à celui de sa majorité, lors du conseil municipal du 13 septembre 2010. Réponse de Monsieur le Maire : "Ce dossier fait partie des dossiers qui sont en...
Liste « CHANGEMENT ET PROGRES POUR MARSANNAY » Conseil Municipal du 13 septembre 2010 QUESTIONS ECRITES Question n° 1 L'article L. 2213-25 du code général des collectivités territoriales confère au maire un pouvoir de police spéciale l'autorisant à mettre...
Extraits du Conseil Municipal du 13 septembre 2010 CENTRE SOCIAL BACHELARD CONVENTION RELATIVE AU SOUTIEN FINANCIER DU CONSEIL GENERAL DE LA COTE D’OR AUX STRUCTURES D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS "Depuis de nombreuses années, le Conseil Général apporte...
Les dépenses d’investissement 2009 d’un montant global de 2 376 030 euros sont composées de : Chapitre 20, les immobilisations incorporelles, d’un montant de 70 232 euros, sont des dépenses pour frais d’études, achat de brevet… Chapitre 204, « les subventions...
C'était en 1964 et Marsannay comptait alors environ 1 800 habitants. 10 classes primaires fonctionnaient à l'école Colnet au Bourg. C'était en 1973 et Marsannay comptait alors environ 6 500 habitants. Environ 1400 enfants fréquentaient alors les 48 classes...
Les recettes réelles d’investissement 2009 d’un montant global de 1 892 874 euros, sont composées de : chapitre 13, « subventions d’investissement » d’un montant de 235 124 euros sont versées par l’Etat (Dotation Générale d’ Equipement), la Région, le...
Les dépenses réelles de fonctionnement 2009, d’un montant de 5 487 056 euros comportent : Chapitre 011, les « dépenses à caractère général » d’un montant de 3 369 622 euros : achats courants nécessaires à l’activité des services, contrats d’entretien...
En ce beau jour d’été, assis sur un banc, bien à l’ombre des noyers, Pat et son copain discutent : « Voui ? Mais… Pourrais-tu recommencer s’il te plaît ? Je sais, je n’ai pas l’esprit vif, mais c’est bien compliqué. On dirait que c’est fait exprès pour...
Réf : BERCY COLLOC (cliquez sur le lien) Excédent brut de fonctionnement (EBF) : L’excédent brut de fonctionnement correspond à la différence entre les produits de gestion/fonctionnement (impôts et taxes, subventions, etc.) et les charges de gestion/fonctionnement...
Perrette, sur sa tête ayant un Pot au lait Bien posé sur un coussinet, Prétendait arriver sans encombre à la ville. Légère et court vêtue elle allait à grands pas ; Ayant mis ce jour-là pour être plus agile Cotillon simple, et souliers plats. Notre Laitière...
Le Compte Administratif d'une commune fait état des réalisations de l'année concernée, du 1° janvier au 31 décembre, c’est l’arrêté des comptes. C'est donc lui qui nous permet d'apprécier la politique budgétaire de la commune et non un budget primitif...
2° rencontres de l'habitat du 22 octobre 2009, Allocation-Témoignage de Monsieur le Maire de Marsannay-la-Côte "Vous connaissez Marsannay-la-Côte. Une de ses particularités hormis le vignoble, la forêt et bien d'autre c'est le peu de foncier. Donc l'équipe...
Du fait du gel de l'augmentation du taux de cette taxe en 2009, la variation 2007/2009 reste à 2,70 %, pour Marsannay. Les villes qui n'ont pas augmenté leur taux sont Chevigny St Sauveur, Hauteville les Dijon, Magny sur Tille, Ouges, Perrigny les Dijon,...
Circulaire IOCB 1019257 C du 19 juillet 2010 Objet : montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonctions des titulaires des mandats locaux applicables à partir du 1° juillet 2010. Rappel : Marsannay la Côte : 5 213 habitants (7 adjoints) Le Grand...
Tourbillonnent les euros, au-dessus des toits, au-dessus des vignes.... Extrait du Conseil municipal du 14 décembre 2009 : ICI page 6 Monsieur le maire propose de voter un avenant n° 4 à la convention qui lie la commune et la SEMAAD car : " soit on clôturait...
....... L’or des pailles s’effondre au vol siffleur des faux Dont l’éclair plonge, et va luire, et se réverbère. La plaine, tout au loin couverte de travaux, Change de face à chaque instant, gaie et sévère. Tout halète, tout n’est qu’effort et mouvement...
