Conseil municipal du 15 juin 2009 LISTE «CHANGEMENTS ET PROGRES A MARSANNAY» Question 1 : Affaires scolaires 1 - Au vu des effectifs, il est maintenant prévisible qu’une classe fermera à l’école primaire Langevin et une autre à l’école primaire Wallon....
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Le mauvais temps a obligé Monsieur le maire à prendre la décision d'annuler la fête et le feu d'artifice de ce 14 juillet.... Dommage.... en ce jour anniversaire... 1789 - 2009 ... Cela fait 220 ans que les parisiens ont pris la Bastille pour réclamer...
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QUE FAIRE POUR REMEDIER A CETTE SITUATION ? 80 000 tonnes de pesticides sont vendues chaque année en France, premier producteur et utilisateur européen de pesticides. En moyenne, 90% des quantités vendues sont utilisées par les agriculteurs et viticulteurs,...
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QUEL EST L’EFFET SUR LA SANTE, DE LA POLLUTION DE L’EAU ? http://www.cnrs.fr/cw/dossiers/doseau/decouv/potable/toxicChim.html « L’eau de la nature est d’autant moins potable aujourd’hui qu’elle est de plus en plus polluée par des substances rejetées par...
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L’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose que le Conseil municipal peut donner délégation au Maire, afin d’être chargé pour tout ou partie et pour la durée de son mandat d’une vingtaine de compétences parmi lesquelles...
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Caractéristiques des molécules identifiées dans les eaux de la nappe de Dijon sud, dans le ru de Brochon et dans la Cent fonts. source : http://www.bassinvouge.com/
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QUELLE EST LA QUALITE DES EAUX SOUTERRAINES ? Source : contrat de bassin Vouge. Etat des lieux, Diagnostic, Objectifs et Orientations. POUR LE BASSIN VERSANT DE LA VOUGE : La contamination des eaux par les produits phytosanitaires (pesticides utilisés...
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QUELS ORGANISMES SURVEILLENT LA QUALITE DES EAUX POTABLES DU BASSIN VERSANT DE LA VOUGE ? source : Contrat de Bassin de Vouge- etat des lieux, Diagnostics, Objectifs et orientations) L’agence de l’eau RM & C et le ministère de l’écologie surveillent :...
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Selon l’association des petites villes de France qui regroupent les communes de 3 000 à 20 000 habitants, pour 2009, 52 % d’entre elles ont « stabilisé » leur fiscalité locale 47 % (dont Marsannay) l’ont augmenté, 1 % l’ont diminué. Les chiffres sont...
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Eco-quartier et petit commerce à Marsannay bourg… Acte 1 : Programme d’actions environnementales de l'opération d'amènagement du futur écoquartier n° 8 du 03/06/2009 page 8/27 Dans la rubrique « Favoriser le développement de services aux habitants du...
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