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2010 : Décompte de liquidation de la SEMAAD Charges : Frais d’Etudes (études générales et urbanistes) Autres frais (dont 45 000 euros de rupture de contrat et 18 000 euros de rémunération de liquidation) Total des Charges Produits : Frais financiers DECOMPTE...
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Novembre 2003 : Convention avec la SEMAAD pour la réalisation d’un quartier en Saint Urbain. Mars 2005 : création de la Zone d’Aménagement Concertée, « en Saint Urbain » Mars 2006, avenant n° 1 : Le montant de la rémunération de la SEMAAD est porté à...
Lire la suiteCONVENTION AVEC LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT DE L’AGGLOMERATION DIJONNAISE (SPLAAD) POUR LA CESSION DES ETUDES PRE-OPERATIONNELLES POUR LA REALISATION D’UN QUARTIER D’HABITAT SUR LE SITE EN SAINT URBAIN La Commune de Marsannay-la-Côte s’est...
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Les Entreprises Locales d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (EPLAAD) regroupent trois entités, réunies sous cette marque commune et chargées de concevoir et de réaliser l'aménagement urbain du territoire. ICI Organigramme des EPLAAD La SEMAAD...
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Mais c’est quoi, … l’ISO 14001 ? C’est une norme qui est attribuée par l’Organisation internationale de normalisation, ISO (International Standard Organisation). Pour l’environnement, il existe deux types d’approche : L’approche qualité du produit norme...
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Délibération sur la Convention de prestations intégrées portant convention d’aménagement entre la commune et la SPLAAD Déclaration de la liste " Marsannay Demain : la Qualité de vie" Les mêmes causes produisant les mêmes effets …. Nous voterons contre...
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Délibération sur la Convention de prestations intégrées portant convention d’aménagement entre la commune et la SPLAAD Déclaration de la liste "Changements et Progrès pour Marsannay" Le 7 novembre 2003, monsieur Laborier, Maire de Marsannay, a signé,...
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Y en a qui disent : " Le maire, s'il l'a dit, il le fera construire par PROMOGIM, son Saint-Urbain" Y en a qui pensent : " Le maire il a dit PROMOGIM c'est bien, mais ça peut-être un autre promoteur" Y en a qui disent : " Le maire il aura pas le temps...
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2° rencontres de l'habitat du 22 octobre 2009, Allocation-Témoignage de Monsieur le Maire de Marsannay-la-Côte "Vous connaissez Marsannay-la-Côte. Une de ses particularités hormis le vignoble, la forêt et bien d'autre c'est le peu de foncier. Donc l'équipe...
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article du Bien Public du 25 juillet 2010 (cliquez sur ce lien...) « Faudra qu’on m’explique qu’il me dit le Pat, faudra qu’on m’explique pourquoi le maire il a dit au conseil municipal du 21 juin qu’on devait à la SEMAAD 253 715,18 euros pour les 7 années...
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