les echos du conseil

Conseil municipal du 13 septembre 2010 - Question n° 2

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Par Vos élus

(Parking Prudhon, ancien espace sablé aménagé) Le stationnement sur les trottoirs, dans les virages, sur les passages piétons est à Marsannay un problème que chacun peut quotidiennement constater et qui va, au fil des ans, en s’accentuant. Il crée des...

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Conseil municipal du 13 septembre 2010 - Question n° 1

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Par Vos élus

L'article L. 2213-25 du code général des collectivités territoriales confère au maire un pouvoir de police spéciale l'autorisant à mettre en demeure les propriétaires d'entretenir des terrains non bâtis, lorsque ceux-ci sont situés à l'intérieur d'une...

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"Monsieur le maire, Pat, il a dit que....

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Par Vos élus

Extrait du conseil Municipal du 21 juin 2010, page 17 cliquez ICI "Les familles demandent qu’un chemin piéton soit aménagé le long du chemin aux vaches, côté de la maison de Marsannay, afin de sécuriser les enfants qui fréquentent cet équipement public,...

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Conseil municipal du 13 septembre 2010. Question n° 7

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Par Vos élus

C'est la question d'un habitant de Marsannay : Il nous a été signalé que sur la porte du local de distribution, un panneau indiquait qu’il n’y avait « Pas de distribution au mois d’août car la Banque alimentaire est fermée » alors nous a-t-on dit, que...

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En Saint-Urbain.. Question n° 5.

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Par Vos élus

Avez-vous décidé à quelle société vous donnerez la tâche de réaliser l’éco-quartier en Saint Urbain ? PROMOGIM est-elle toujours pressentie ? Réponse de Monsieur le maire : « Aucune décision n’est prise. La société que vous évoquez, PROMOGIM, peut tout...

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La 4° question écrite posée par vos élus lors du conseil municipal du 13 septembre 2010 était la suivante :

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Par Vos élus

« En définitive, et suite à l’article paru le 25 juillet 2010 dans le Bien public, quelle somme devra régler Marsannay à la SEMAAD consécutivement à la résiliation de la convention pour Saint-Urbain ? » Réponse de monsieur le Maire qui s’exprimait en...

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Où en est le projet de marché d’étude d’œuvre pour la restructuration de la mairie ?

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Par vos élus

Etait la troisième question posée par notre liste à Monsieur le Maire, qui s'exprimait en son nom et à celui de sa majorité, lors du conseil municipal du 13 septembre 2010. Réponse de Monsieur le Maire : "Ce dossier fait partie des dossiers qui sont en...

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Structures multi-accueil et Crèche familiale

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Par Vos élus

Extraits du Conseil Municipal du 13 septembre 2010 CENTRE SOCIAL BACHELARD CONVENTION RELATIVE AU SOUTIEN FINANCIER DU CONSEIL GENERAL DE LA COTE D’OR AUX STRUCTURES D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS "Depuis de nombreuses années, le Conseil Général apporte...

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Les question écrites qui seront posées par vos élus lors du Conseil Municipal du 13 septembre 2010

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Par Vos élus

Liste « CHANGEMENT ET PROGRES POUR MARSANNAY » Conseil Municipal du 13 septembre 2010 QUESTIONS ECRITES Question n° 1 L'article L. 2213-25 du code général des collectivités territoriales confère au maire un pouvoir de police spéciale l'autorisant à mettre...

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Votre argent....A la volette...la, la, la, la ...la

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Par Vos élus

Tourbillonnent les euros, au-dessus des toits, au-dessus des vignes.... Extrait du Conseil municipal du 14 décembre 2009 : ICI page 6 Monsieur le maire propose de voter un avenant n° 4 à la convention qui lie la commune et la SEMAAD car : " soit on clôturait...

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