- « C’est bien joli tout cela, m’a dit Pat, mais tu m’en assènes trop à la fois et j’ai du mal à suivre. Alors je voudrais bien qu’on en revienne au dernier Conseil municipal. Merci d’abord, pour le transport. Sans toi, je n’aurais jamais eu le courage...
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QUESTIONS N° 14 et 15 Questions et propositions de la liste « Changements et Progrès pour Marsannay » 4° partie 14 – thermographie Lors de la dernière commission travaux, je vous ai parlé, en tant que représentante de la liste « Changements et Progrès...
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Questions et propositions de la liste « Changements et Progrès pour Marsannay » 3° partie 9 - Eclairage public Les travaux de mises aux normes de l’éclairage public estimés par la société ALTESIO seront particulièrement onéreux. Même si une réduction...
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Questions et propositions de la liste « Changements et Progrès pour Marsannay » 2° partie 4 - Accessibilité aux personnes handicapées « Les articles 41, 45 et 46 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et...
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Questions et propositions de la liste « Changements et Progrès pour Marsannay » 1° partie 1 - PVR (participation pour voierie et réseaux) : Les articles L.332-11-1 à L.332-15 du Code de l’urbanisme définissent les conditions dans lesquelles la Participation...
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Liste "Changements et progrès pour Marsannay" Monsieur le Maire, La tenue d’un débat d’orientation budgétaire a vocation « à éclairer le vote des élus ». Il est régi par les textes législatifs, mais les conditions de déroulement du DOB doivent être également...
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- Tu me cherchais ? C'est vrai que je sortais moins ces temps-ci, mon chien ne supporte pas le changement d'heure .... Que voulais-tu me dire ? - Il y a conseil municipal lundi soir. Tu peux venir. A cette heure-là, ton chien dormira ! et ce sera passionnant....
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LES QUESTIONS ECRITES QUI SERONT POSEES PAR LA LISTE « CHANGEMENTS ET PROGRES POUR MARSANNAY » LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE. 1 – La commission affaires scolaires doit se réunir le 15 septembre, mais deux fermetures de classes sont effectives...
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Dans les 8 jours qui suivent un conseil Municipal, un compte-rendu sommaire est publié sur cyber-communes et affiché à la porte de la mairie. Ce compte-rendu sommaire ne comporte que le texte des sujets soumis au vote des conseillers, avec les résultats...
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Conseil municipal du 15 juin 2009 LISTE «CHANGEMENTS ET PROGRES A MARSANNAY» Question 1 : Affaires scolaires 1 - Au vu des effectifs, il est maintenant prévisible qu’une classe fermera à l’école primaire Langevin et une autre à l’école primaire Wallon....
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