les echos du conseil

Questions posées par la liste « Changements et Progrès pour Marsannay » au Conseil municipal du 29 mars 2010 (1)

Les échos du conseil

Par vos élus

Fermeture de classe : Une classe va encore fermer cette année malgré l’occupation des logements de la rue de la Maladière. Quelles autres classes risquent de fermer pour septembre 2010 si les effectifs ne se redressent pas ? Réponse de Monsieur le Maire...

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Conseil municipal du 29 mars 2010 - ECOLE DE MUSIQUE

Les échos du conseil

Par Jeannine Tisserandot et Guy Bailly

INTERVENTION de Madame Jeannine TISSERANDOT et de Monsieur Guy BAILLY Nous entendons tout d’abord réaffirmer la dimension pédagogique de l’expression culturelle, ses bienfaits pour les enfants, et pour nous tous. Chacun sait que l’art dans toute sa diversité,...

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Conseil municipal du 29 mars 2010

Les échos du conseil

Par Agir pour Marsannay

Questions écrites que les membres de la liste « Changements et Progrès pour Marsannay » poseront lors du Conseil municipal du 29 mars 2010 1 - Fermeture de classe : Une classe va encore fermer cette année malgré l’occupation des logements de la rue de...

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Relire un article publié sur ce blog le 05/12/2009....

Les échos du conseil

Par Agir pour Marsannay

Aux termes des dispositions de l'article L. 123-13 du Code de l'urbanisme, pour que le recours à une procédure de révision simplifiée du PLU (Plan local d’urbanisme) soit légal, il est, entre autre, impératif que le projet ne réduise : - ni un espace...

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2 + 2 font 8...

Les échos du conseil

Par Agir pour Marsannay

Extrait du Conseil municipal du complet du 14 décembre 2009 - présentation du Budget Primitif ... " Monsieur Lecomte rappelle que le potentiel fiscal de la commune est très élevé, nous sommes la 2ème commune la plus riche de l'Agglomération derrière Daix"...

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"Sans l'intervention d'une cause, rien ne peut être engendré" Platon

Les échos du conseil

Par Agir pour Marsannay

Extrait CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2009, Question écrite de la liste "Changements et Progrès pour Marsannay" 4 - Accessibilité aux personnes handicapées « Les articles 41, 45 et 46 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances,...

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Conseil municipal du 9 novembre 2009, Questions écrites de la liste "Changements et Progrès pour Marsannay"

Les échos du conseil

Par Agir pour Marsannay

Extraits du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 novembre 2009 1 - PVR (participation pour voiries et réseaux) : Les articles L.332-11-1 à L.332-15 du Code de l’urbanisme définissent les conditions dans lesquelles la Participation pour Voirie et Réseaux...

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Conseil municipal du 14 décembre : Questions de la liste "Changements et Progrès pour Marsannay"

Les échos du conseil

Par Agir pour Marsannay

QUESTIONS ECRITES QUI SERONT POSEES PAR LA LISTE « CHANGEMENTS ET PROGRES POUR MARSANNAY » LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE. 1° question : Constructions remplissant des conditions de performance énergétique L'article L. 128-1 du code de l'urbanisme...

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SCOOP...

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Par Agir pour Marsannay

Aux termes des dispositions de l'article L. 123-13 du Code de l'urbanisme, pour que le recours à une procédure de révision simplifiée du PLU (Plan local d’urbanisme) soit légal, il est, entre autre, impératif que le projet ne réduise : - ni un espace...

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Démocratie en danger....

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Par Agir pour Marsannay

Mais qu’est-ce que je vois, là devant moi ? Mon Pat et son chien…. Que fais-tu donc là, Pat ? « - Je vais au marché… tout en réfléchissant…. Je repensais au dernier conseil municipal et à nos élus. Bon, qu’ils veuillent appliquer leur politique, qu’ils...

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